Conditions Générales de Ventes

 

 

 


 

Conditions générales de vente - INTERNET


 

ARTICLE 1 

Les Présentes conditions générales de vente (dite "CGV"), s'applique sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le vendeur auprès de d'acheteurs non professionnels (les clients ou le client) désirant aquérir les produits proposés à la vente ( les produits) par le vendeur sur le site dpetgourmandises.surinternet.com. Les produits proposés à la vente sont :

Thés, cafés, confiseries, chocolats, confitures, biscuits, terrines, alcools, biscuits, paniers, produit de la mer, épices, condiments, huiles, vinaigres, fleur de sel, contenants, accessoirs autour du thé, jus de fruit....

Les caractéristiques principales des produits et notament les spécifications, illustrations et indications de dimentions ou de capacité des produits, sont présentés sur le site dpetgourmandises.surinternet.com ce dons le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

le choix et l'achat d'un produit sont de la seule responsabilité du client.

Les offres des produits s'étendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lor de la passation de commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moments sur le site dpetgourmandises.surinternet.com et prévaudrons sur tout autre document.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoirs acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en oeuvre de la procédure de la commande en ligne du site dpetgourmandises.surinternet.com.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent l'ensemble des transactions conclues avec le client.

Les coordonnés du vendeur sont les suivantes :

Gérante : Michelle Gervais

3, Place de l’église

49170 Saint Georges sur Loire

Tel : 02 41 37 13 13

Inscrite au RCS de Angers  n°Siren 534 862 420

N° TVA : FR 80 534 862 420 Code APE : 4729Z

Adresse du site de vente en ligne : http://www.dpetgourmandises.surinternet.com

Mail: dpetg@orange.fr 


ARTICLE 2 - PRIX

Les produits sont soumis aux tarifs en vigueur figurant sur le site dpetgourmandises.surinternet.com.

Les pris sont exprimés en Euros HT et TTC.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site dpetgourmandises.surinternet.com.

Ces tarifs sont fermes et non révisable pendant leur période de validité mais le vendeur se réserve le droit, hors période de validité d'en modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement : expédition, de transport ou livraison qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculé à la passation de la commande.

Le paiement demander au client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

  • PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dixhuit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dixhuit (18) ans révolus à la date de la commande tout en sachant que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.


ARTICLE 3 - COMMANDE

Il appartient au client de sélectionner sur le site dpetgourmandises.surinternet.com les produits qu'il désir commander, selon les modalités suivantes : par étapes : 1 PANIER, 2 ADRESSE, 3 TYPE D'EXPEDITION, 4 TYPE DE PAIEMENT, 5 VERIFIER ET COMMANDER, 6 PAYER.

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente n'est considérée comme valide qu'après le paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l'exactitude la commande et de signaler immédiatement toutes erreurs.

Toutes commande passée sur le site dpetgourmandises.surinternet.com constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.

Le vensdeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieur.

Le client pourra suivre l'évolution de ca commande sur le site.

Toute annulation de la commande ne sera possible qu'avant la livraison des produits ( indépendamment des dispositions relative à l'application ou non du droit de rétractation légal).


ARTICLE 3 BIS - ESPACE CLIENT - COMPTE

Afin de passer commande, le client est invité à créer un compte (espace personnel).

Pour ce faire, il doit s'inscrire en remplissant le formulaire qui lui est proposé au moment de sa commande et s'engage à fourni des informations exactes concernat sont état civil et ses coordonnées, notament son adresse email.

Le client est responsable de la mise à jour des imformations fournies. Il lui est précisé qu'il peut les modifiers en se connectant à son compte.

Pour acceder à son espace personnnel et historique de commande, le client devra s'identifier à l'aide de son nom d'utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui seront strictement personnel. A ce titre, le client s'en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l'usage qui en sera fait. 

Le client pourra également soliciter sa désinscription en se rendant sur la page dédiée sur son espace personnel ou en envoyant un email à : dpetg@orange.fr. Celle-ci sera effectuée dans un délais raisonnable.

En cas de non respect des CGV et ou d'utilisation, le site dpetgourmandises.surinternet.com aurra la possibilité de suspendre ou de fermer le compte d'un client après mise en demeure adressée par voie électronique et rester sans effet.

Toute supression d'un compte client, quel qu'en soit le motif, engendre la supression de toutes les informations personnelles du client.

Tout évènement du à un cas de force majeur ayant pour conséquence  un dysfonctionnement du site et serveur et sous réserve de toute intéruption ou modification en cas de maintenance, n'engage pas la responsabilité du vendeur.

La création du compte entraine l'acceptation des conditions générales de ventes.


ARTICLE 4 - CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé selon les modalités suivantes : 

  • Par carte bancaire VAD
  • Par chèque
  • Par virement bancaire sur le compte bancaire du vendeur ( dont les coordonnées seront communiquées au client lors de la passation de la commande).

Le pris est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande.

les données de paiement sont échangés en mode crypté grace au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaire réalisé sur le site dpetgourmandises.surinternet.com. En cas de paiemant par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliant en France métropolitaine ou à Monaco.

La mise à l'encaissement est réaliser à reception du chèque .

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitif qu'après encaissement effectif des sommes du par le client.

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client ci celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.


ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits commandés seront livrés en France métropolitaine.

Les livraisons interviennent dans un délai de 48h00 et 72h00 si tous les produits sont bien disponible au moment de passer la commande et que cette commande soit payer dans son intégralité. A l'adresse indiqué par le client lors de sa commande sur le site dpetgourmandises.surinternet.com.

La livraison est constituée par le transfert au client de la possession physique ou du contrôle du produit. Sauf cas particulier ou en cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits. Les produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le vendeur s'engage à livrer les produits commandés par le client dans les délais cité ci-dessus. Toute fois ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Si les produits commandés ne sont pas livré dans un délais de sept jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeur ou le fait du client, la vente poura être résolue à la demande écrite par le client dans les conditions prévu aux articles L 216-2, L 216-3 et L 214-4 du code de la consommation. Les sommes versés par le clients lui seront alors restitué au plutard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Les livraison sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le client c'est lui même chargé de faire appel à un transporteur qu'il choisit lui même, la livraison est réputée effectuée des la remise des produits commandés par le client qui les à acceptés sans réserves. Le client reconnais donc que c'est au transporteur d'effectuer la livraison et ne dispose d'aucun recours en garantie contre le vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

Le vendeur propose une livraison gratuite pour un retrait en magasin.

En cas de demande particulière du client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le client, les coûts liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le client.

Le client est tenu de vérifié les produits livrés. il dispose d'un délais de 48h00 à compter de la livraison pour formulé des réclamations par email : dpetg@orange.fr, accompagner de tous les justificatifs afférents y compris des photos. Passé ce délais et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputer conformes et exempts de tout vice apparant et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le vendeur.

Le vendeur remplacera ou rembourssera dans les plus bref délais et à ces frais, les produits livrés dont les défauts de conformités ou les vices apparents ou cachés aurront été dûment prouvé par le client dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivant du code de la consommation et celles prévues dans les CGV.

Le transfert des risques de pertes et de déterioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment ou le client prendra physiquement possession des produits. les produits voyagent donc aux risques et péril du vendeur, sauf lorsque que le client aurra lui-mêmechoisi le transporteur. a ce titre les risques sont transférés au moment du transfert du bien au transporteur.


ARTICLE 6 - TRANSFERT DE PROPRIETE

Le transfert de propriété des produits du vendeur ne sera réaliser qu'après complet paiement du prix par ce dernier et ceux queleques soit la date de livraison desdits produits.


ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION

Selon les modalités de l'article L 221-18 du code de la cosommation " le consommateur dispose d'un délais de quatorze jours pour exercé sont droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, sans avoir à justifier ça rétractation ni a supporter d'autres coûts  que ceux prévus aux articles L 221-23 à L 221-25.

Le délais mentionné court à compter du jour :

Dans le cas d'une commande portants sur plusieurs biens livrés séparement ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de plusieurs lots ou de produits  multiples dont la livraison est échelonnés sur une période définie, le délais court à partir de la réception du dernier bien. 

Pour les contrat prévoyant la livraison régulière de produits pendant une période définie, le delais court à partir du premier prduits livrer.

Le droit de rétractation peut être execer en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site dpetgourmandises.surinternet.com ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notament par courrier postale au vendeur aux coordonnées postale ou par email indiqué à L'ARTICLE 1 des CGV.

Les retours sont à effectués dans leurs emballages d'origine et complet ( emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagné de la facture d'achat.

Les produits endommagé, ouvert, salis ... ne seront pas repris par le vendeur.

Les frais de retours reste à la charge du client.

L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le rembourssement sera effectué dans un délais de quatorze jours à compter de la réception par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.

Modèle de formulaire de rétractation:

( Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

A l'attention de Douceur, Plaisir et Gourmandises, 3 place de l'église 49170 Saint Georges sur Loire ou Email : dpetg@orange.fr.

Je/nous (*) vous notifie/notifications (*) par le présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) pour la préstation de services(*) ci-dessous:

Commandé le (*)/ reçu le (*)

Nom du (des) consommateur (s)

Adresse du (des) comsommateurs

Signature du (des) consommateur (s)

( uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier).

date:

(*) Rayer les mentions inutiles. 


ARTICLE 8 - RESPONSABILITE DU VENDEUR - GARANTIES

Les produits fournis par le vendeur bénéficient : 

  • de la garantie légale de conformité, pour les produits défectueux, abîmés ou endomagés, ne correspondant pas à la commande,
  • de la garantie légale contre les vices cachés provenant du défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropre à l'utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales

ARTICLE L 217-4 du code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage.

ARTICLE L 217-5 du code de la consommation

S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien senblable et, le cas échéant : 

- s'il correspond à la description fourni par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur ou par sont représentent notament dans la publicité ou l'étiquetage;

Ou s'il présente les caractéristiques définis d'un comme un accord avec les parties ou est propre à tout usage spéciale recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que celui-ci à accepté.

ARTICLE L 217-12 du code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 

ARTICLE 1641 du code civil

Le vendeur est tenue de la garantie à raison des défauts caché de la chose vendue qui la rende impropre à l'usage à auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donner qu'un moindre prix s'il les avait connus.

ARTICLE  1648 alinéa 1er du code civil

L'action résultant des vices ridhibitoires doit être intenté par l'acquéreur dans un délais de deux anx à compter de la découverte du vice.

ARTICLE L 216-17 du code de la consomation

Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cour de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien, d'une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouté à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demende d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour la réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieur à la demande d'intervention.

Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur par écrit (email ou courrier) de la non conformité des produits ou de l'existance de vice caché à compter de leur découverte.

Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les produits sous garanties jugés non conformes ou défectueux. 

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur justificatif.

Les remboursements, remplacement ou réparation des produits jugé non conformes ou defectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plutard dans les quinze jours suvant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou vice caché. Ce remboursement pourra être effectué par virement bancaire ou chèque bancaire.

La responsabilité du vendeur ne serait être engagé dans les cas suivants :  

  • non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au client de vérifier,
  • en cas de mauvaise utilisation, utilisation à des fins personnelles, négligence ou défaut d'entretien de la pat du client, comme en cas d'usure normale du produit, d'accident ou de force majeur.
  • les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne serait engager la responsabilité du vendeur.

La garantie du vendeur est, en tout état de cause, limité au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d'un vice. 


ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappeler que les données nominatives qui sont demandés au client sont nécessaire au traitement de sa commande et a l'établissement des factures notament.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du vendeur, chargé de l'execution, du traitement, de la gestion et du paiement de la commande.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site  dpetgourmandises.surinternet.com à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 2055494 v 0.

Le client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de notification, de rectification ou doposition sagissant d'information le concernant.

Ce droit peut être exercé selon les modalités décrite à la rubrique "mentions légales" du site dpetgourmandises.surinternet.com.


ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELECTUELLE

Le contenu du site dpetgourmandises.surinternet.com est la propriété du vendeur et des ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relative à la propriété intelectuelle.

Toute reproduction partielle ou total de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.


ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LANGUE

Les présentes CGV et les oppérations qui en découles sont régies et soumis au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas ou elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.


ARTICLE 11 - LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l'adresse postale ou par email du vendeur indiquée dans l'article 1 des présentes conditions générales de ventes.

Dans l’hypothèse ou un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. La responsabilité de l’entreprise Douceur, Plaisir et Gourmandises ne saurait toutefois en aucun cas excéder le MONTANT TOTAL TTC en euros de la commande litigieuse.

Si le litige n’est pas résolu à l’amiable c’est le Tribunal d'Angers (FRANCE) qui sera seul compétent. Toute réclamation sera traitée dans les meilleurs délais et cela dans le seul but de satisfaire l’aimable clientèle de l’entreprise Douceur, Plaisir et Gourmandises.

 

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé à consommer avec modération. Pour votre santé, évitez de grignoter entre les repas www.mangerbouger.fr